Mairie de Choisy

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Délibérations

Documents joints

25-19 Subvention CDAS 2025 PDF - 583.8 ko

25-26 Fixation du nombre et de la répartition des sièges au conseil communautaire PDF - 905.5 ko

25-25 Présentation du rapport social unique PDF - 532.8 ko

25-24 Tableau des emplois 2025 PDF - 336.9 ko

25-24 Adoption du nouvel organigramme et modification du tableau des emplois PDF - 947.1 ko

25-23 Réorganisation du temps de travail des services techniques PDF - 528.8 ko

25-22 Révision libre de l’attribution de compensation versée par la CCFU à la commune PDF - 752.2 ko

25-21 Pacte financier et fiscal PDF - 1.3 Mo

25-20 Ouverture d’une ligne de trésorerie PDF - 437.5 ko

25-13 Télétransmission des actes et des décisions PDF - 606.2 ko

25-18 Travaux de renforcement route de Véry Energie et Services de Seyssel PDF - 402.4 ko

25-17 Marché de construction de l’extrnsion des écoles Lot n°5 avenant n°1 PDF - 363.7 ko

25-16 Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre réfection des sanitaires PDF - 398.4 ko

25-15 Aménagement de voirie programme 2023 avenant n°1 PDF - 374.3 ko

25-11 Autorisation de recourir à des contrats de vacataire PDF - 672.7 ko

25-12 Modification du règlement intérieur service périscolaire PDF - 375 ko

25-14 Subventions associations 2025 PDF - 562.1 ko