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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2011 à 20 H 00

vendredi 28 janvier 2011

1. Tableau des emplois communaux – Suppression de postes
Adjoint technique 1ère classe à la cuisine du restaurant scolaire et aux services techniques à temps complet
Adjoint d’animation 2ème classe à la garderie périscolaire et chargé de l’entretien de la salle du restaurant scolaire et ses annexes à temps non complet
Adjoint technique 2ème chargé de l’entretien des bâtiments publics (école primaire, salles) à temps non complet
Adjoint technique 2ème classe à temps non complet (saisonnier 6 mois) 2. Tableau des emplois communaux

2. Création de postes - Adjoint technique 2ème classe aux services techniques à temps complet - Adjoint technique 2ème classe ayant pour fonction d’aide-cuisinier et chargé de l’entretien de la salle du restaurant scolaire - Adjoint technique 2ème classe chargé de l’entretien des bâtiments publics et d’assurer la garderie périscolaire

3. Travaux de sécurité route de Cercier – Acceptation des cessions de terrains

4. Travaux de sécurité route de Cercier – Dossier D.U.P. : autorisation d’ouverture conjointe d’une enquête d’Utilité Publique et parcellaire

5. Travaux de sécurité route de Cercier – Dossier D.U.P. : délégation et autorisation de saisir le juge de l’expropriation pour M. le Maire.

6. Modification des statuts de la CCFU – Actions de développement économique intéressant l’ensemble de la Communauté

7. Convention avec M. FENIX, consultant pour la gestion des espaces boisés classés au PLU

8. Tarifs du centre de loisirs Les Choisyloups

9. Signature du marché de travaux pour la construction du bâtiment des services techniques

10. Forêt communale – Programme de travaux 2011

11. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2011

12. Désignation d’un délégué au Syndicat Intercommunal d’Electricité et de services de Seyssel

13. Divers