Mairie de Choisy

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DOSSIER PLU

DOSSIER DE PLU

COMPOSITION DU DOSSIER 1. Documents graphiques 1.1. Plan de zonage au 1/5000 1.2. Document graphique annexe au 1/5000
2. Rapport de présentation - Annexes -> peuvent consultés en mairie ou envoyés par mail en adressant votre demande à
3. Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
4. Réglement
5. Servitudes d’utilités publiques (liste et plans)
6. Annexes sanitaires assainissement eau potable eaux pluviales ordures ménagères
7. Autres informations (...)